Bientôt plus d'avions au dessus du Tennessee ? Faut dire que le monoxyde de di hydrogène, ça peut faire peur =) Bon le terme dans la Loi semble être « l’injection volontaire, la libération ou la dispersion de produits chimiques dans l’air », mais bon... ils disent que ceux qui ont fait voter la Loi, […]
Mot-clé - Loi
lehollandaisvolant - "Dashcam" : la réglementation sur la protection des données personnelles s’applique-t-elle ? Par Charlotte Galichet, Avocat.
Je m'étais déjà posé la question sur la légalité d'avoir des images "publiques". "Dashcam" : la réglementation sur la protection des données personnelles s’applique-t-elle ? Par Charlotte Galichet, Avocat. lehollandaisvolant.net
Neozone - Pourquoi est-il interdit de brûler les déchets verts (tonte, branches, feuilles) et quelles sont les alternatives ?
Ben ouaip. Et pourtant, "ça continue" de temps à autre. J'ai même du un jour, il y a quelques années, appeler les pompiers parce qu'un arbre, sous un tas en feu, commençait à bruler.
Comme nous vous l’avons dit, la loi interdit de brûler les déchets verts. Vous vous exposez donc à une amende de 750 € si vous décidez de passer outre. De plus, si vos voisins sont incommodés par les odeurs dégagées, ils peuvent aussi déposer contre vous, une plainte pour nuisances olfactives, qui elle, est passible d’une amende de 450 €.
neozone.org
La vidéo:
Timo - Note : présomption d’innocence & Co
Je plussoie. Note: votre avis / tribune / lettre ouverte dans un sens ou dans l'autre ! Une autre chose, c’est que votre avis, on s’en fiche. C’est pas lui qui détermine l’innocence de quelqu’un avant le procès. Ce qui détermine l’innocence de A avant le procès, c’est la constitution. Et elle dit […]
numerama - Le Mordor est-il un État terroriste ?
=) Le Mordor est-il un État terroriste ? numerama.com […]
boursorama - Permis de conduire, buralistes, timbres... : ce qui change au 1er janvier
Hop, du changement ! Permis de conduire, buralistes, timbres... : ce qui change au 1er janvier boursorama.com 1,29 euro le timbre ! Moite von Lipwig (imposteur et arnaqueur, va devoir faire face à un choix capital : soit être pendu haut et court pour ses précédentes frasques, soit remettre sur […]
assemblee-nationale.fr - Baromètre de l'application des lois
Les Lois c'est bien, les promulguer et les mettre en route (toutes), c'est une autre histoire on dirait. Baromètre de l'application des lois assemblee-nationale.fr « Nul n'est censé ignorer la Loi » mais c'est quand même ouf' de ce dire qu'il y a presque 1800 Lois votées en 2023 et censément à […]
Generation Remote - #43 - Droit et obligations en télétravail, avec Diane Vezies
Hop, un peu de piqure de rappel sur la Loi sur le sujet. #43 - Droit et obligations en télétravail, avec Diane Vezies podcast.remotefr.com
01Net - Taxe copie privée : bientôt une réforme, qui pourrait faire baisser le prix de nos smartphones ?
Je n'y crois pas, mais why not, je trouve que c'est logique. Taxe copie privée : bientôt une réforme, qui pourrait faire baisser le prix de nos smartphones ? 01net.com
actu.fr - Contrôlé à 275 km/h, la justice le relaxe à cause du radar en Seine-Maritime
Mais lol, rigolo. Dura Lew sed Lex. Ici le radar est habilité à contrôler une vitesse entre 0 et 250 km/h. Et ben on dira ce qu'on voudra, 275km/h c'est trop, même avec 257 km/h comme vitesse retenue =) Contrôlé à 275 km/h, la justice le relaxe à cause du radar en Seine-Maritime actu.fr